Discussion #1 -Résumé / Summary

Discussion 1

L’exploitation minière à petite échelle–Défis Environnementaux, Sanitaires et Sécuritaires/Small-scale mining–Environment, Health and Safety issues

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Résumé

Cher(è)s Participant(e)s,

Tout d’abord, nous vous remercions pour votre participation et aux riches informations que vous avez partagée lors de la première Discussion sur Capacity4dev !

Question 1. « Les impacts Environnementaux associes aux Minéraux du Développement. »

Plusieurs points clés ont été mis en avant. Ce document est un récapitulatif des questions abordées et de vos propositions de mesures politiques et pratiques pour une meilleure gestion des impacts environnementaux associés à la production, au traitement et à la fermeture de mines / carrières des Minéraux de Développement.

Les principales questions abordées étaient :

1. L’absence d’activité de réhabilitation ou de fermeture des sites miniers une fois l’exploitation minière terminée.
2. Les défis liés au suivi des activités minières à petite échelle illégale.

1. Réhabilitation des sites miniers

Comme la plupart d'entre vous l'ont souligné, les sites miniers et les carrières sont souvent abandonnés lorsque l'activité minière est terminée. Afin de mieux gérer ces fermetures/ réhabilitations de sites, voici les propositions que vous avez mis en avant :

• Renforcer les capacités au niveau institutionnel et individuel grâce à la mise en place de formations de sensibilisation structurée adaptées à un large éventail de parties prenantes afin de sensibiliser tous les acteurs impliqués dans la chaîne de valeur des Minéraux Développement. Cela est particulièrement nécessaire pour les mineurs artisanaux et à petite échelle (ASM), qui n'ont peut-être pas accès aux connaissances et aux ressources nécessaires pour assurer une fermeture durable des mines ;
• Effectuer des formations de fermeture et de réhabilitation adaptées aux besoins des travailleurs de l'ASM, visant à transformer les terrains des carrières /mines en terres économiquement productives. Ces formations mettraient l'accent sur la transformation des mines fermées en d'autres sources économiquement viables de revenus, d'approvisionnement alimentaire et / ou de création d'emplois. Par exemple, les anciennes mines et carrières dans le nord-ouest du Cameroun ont été transformées en terres agricoles ou en étangs de poissons.).

• Etablir et opérationnaliser un budget pour la réhabilitation des mines par les gouvernements centraux, via les ministères sectoriels afin d’apporter des financements pour des clôture et réhabilitations durables de mines.

1. Formalisation des mineurs artisanaux et à petite échelle

Le second défi important qui a été mentionné était la difficulté de gérer une grande partie de l’activité minière artisanale et à petite échelle en raison du caractère clandestin qui prévaut dans ce secteur. Par conséquent, les régulations en matière d’Environnement, de Santé et de Sécurité ne sont ni respectées ni même connues dans bien des cas.

Les solutions proposées incluent :

• Mobiliser et encourager les mineurs à s’organiser en groupes ou associations. En rejoignant un groupement, les mineurs artisanaux et à petite échelle obtiennent un meilleur accès aux informations sur la formalisation de leurs activités, les marchés et les opportunités de formation sur les réglementations environnementales, santé et sécurité.  
• Décentraliser les obtentions de permis et processus d’enregistrement des mineurs artisanaux et à petite échelle, ainsi qu’apporter des provisions de services en ligne pour permettre des permis et enregistrements plus rapides et accessibles.

Question 2. « La Santé et la Sécurité au travail ».

Plusieurs points clés ont été mis en avant. Ce document est un récapitulatif des questions abordées et de vos propositions de mesures politiques et pratiques pour une meilleure gestion des pratiques et mesures politiques de la Santé et Sécurité au travail associés à l’extraction des Minéraux de Développement.

Les principales questions abordées étaient :

1. Les mineurs ASM n'ont pas les capacités techniques et financières pour élaborer et mettre en œuvre des mesures politiques de Santé et de Sécurité sur le lieu de travail.
2. Le gouvernement, par le biais de structures / mécanismes nationaux, régionaux ou locaux, doit veiller à ce que la réglementation et les mesures politiques sur la Santé et la Sécurité dans le secteur des Minéraux du Développement soient correctement mises en œuvre.

1. Manque de capacités techniques et financières

Comme vous l'avez souligné, de nombreux mineurs ASM manquent de connaissances sur les conditions et les réglementations en matière de Santé et de Sécurité applicables dans le secteur extractif. Il est donc important de se concentrer sur la mise en œuvre de formations ciblées et d’ateliers de sensibilisation, visant les mineurs des régions éloignées. Ceci permettrait de veiller à ce que de bonnes pratiques de Santé et de Sécurité soient mises en œuvre.

La nécessité d'une approche intégrée pour de meilleures pratiques en matière de Santé et de Sécurité est une stratégie qui a été présentée. Il a été observé que certaines des meilleures pratiques sont habituellement implantées par des propriétaires de mines et de carrières et que les règlementations sont mises en place avant même l'ouverture des sites miniers.

Un autre défi énoncé dans la discussion était que même lorsque les propriétaires de carrières et les mineurs sont informés des pratiques de Santé et de Sécurité sur le lieu de travail, il n'est parfois pas abordable de les mettre en œuvre (coûts élevés des équipements de sécurité par exemple).

Dans le cas des équipements accessibles, leur utilisation doit être appliquée par le fonctionnaire politique local via l'éducation des travailleurs locaux sur les opérations de sites spécifiques.

Les pratiques de Santé et de Sécurité telles que l'hygiène nécessitent une éducation continue au niveau communautaire. Elles doivent être mises en œuvre par le propriétaire de la mine, mais elles doivent être constamment enseignées aux autres membres de la communauté.

1. Implantation par les Gouvernements.

Il a été énoncé que des partenariats au sein des institutions gouvernementales pour des opérations conjointes peuvent aider à la mise en œuvre des mesures politiques sur la Santé et la Sécurité (Par exemple, des ministères tels que le Département de géologie et des Mines, l'Autorité Nationale de Gestion de l'Environnement, les Associations des Carrières).

Les propriétaires de mines et de carrières devraient également créer leurs propres règlementations basées sur des mesures politiques nationales et aider à la surveillance des pratiques sur la Santé et la Sécurité.

Une stratégie soulignée était la réduction d’achats des matériaux provenant de sites d'extraction où les pratiques de Santé et de Sécurité ne sont pas respectées. Cependant, cette stratégie est difficile à mettre en œuvre, car de nombreuses mines et carrières perdraient leur commerce.

Question 3. Partager vos expériences par rapport aux impacts Environnementaux, Sanitaires et de Sécurité associés aux Minéraux du Développement.

Les principales expériences partagées visaient à remédier aux problèmes suivants :

1. Organiser le secteur des Minéraux du Développement comme un opportunité pour les intégrer au secteur formel

Afin de retirer la grande majorité des mineurs à Petite Echelle et Artisanaux (ASM) du secteur informel et de soutenir leur formalisation et leur reconnaissance, des séances de sensibilisation ont eu lieu grâce à la mise en œuvre des Plans de Retour au Travail. Les réunions en personne avec les mineurs ont été mises en évidence comme des voies efficaces et efficientes pour l'échange d'informations et de connaissances avec les mineurs sur leurs droits et obligations, leurs risques et leurs dangers vis-à-vis des coûts environnementaux, sanitaires et de sécurité de leurs activités. C'est le cas à Madagascar et au Niger. Des Anciens participants au Cameroun ont entrepris une stratégie similaire, en mettant l'accent sur les questions de genre.

Au Malawi, la formalisation du secteur se fait au travers de la création de coopératives et d’associations de mineurs.

1. L'autonomisation des mineurs artisanaux et à petite échelle dans le secteur des Minéraux du Développement

Un deuxième aspect important que vous avez partagé est le manque de connaissances sur l'application des normes de sécurité par les mineurs Artisanaux et à petite échelle opérant dans le secteur des Minéraux de Développement. En Guinée, le soutien à cette autonomisation par la promulgation de dispositions légales et réglementaires, passe généralement par un lobbying intense pour l'adoption d'une législation adéquate qui soutient le secteur. Un cadre juridique pertinent et des lignes directrices appropriées sur la Sécurité et la Santé au travail sont essentiels pour renforcer les conditions de travail des mineurs.

Nous vous remercions une fois de plus pour votre participation à cette discussion. Veuillez noter que tous les documents sont disponibles sur les pages de la discussion.

De nouvelles discussions seront disponibles bientôt, en attendant vous pourrez avoir accès à la deuxième Edition de la chronique des Minéraux du Développement ici !

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Summary

First of all, thank you for your participation and the great insights you shared related to our first discussion on Capacity4dev!

Question 1. Environmental impacts associated with Development Minerals

Several key observations were raised.  This is a recap of the issues raised and your proposals for policies and practices for better management of Environmental impacts associated with the production, processing and mine/quarry closure of Development Minerals.

The main issues raised were:

1. The absence of mining site rehabilitation or closure activities when the mining has been completed,
2. The challenges associated with monitoring of unlicensed Small-scale mining activity,

1. Site rehabilitation

As most of you have pointed out, mine sites and quarries are often abandoned when the mining activity is completed. In order to manage these site closures & rehabilitations, these are the proposals you have put forth:

• Capacity building at institutional and individual levels through the implementation of structured sensitization trainings tailored to a wide range of stakeholders in order to raise the awareness of all the actors involved in the Development Minerals value chain. This is particularly required for the artisanal and small-scale miners (ASM), who may not have access to the knowledge and resources to undertake sustainable mine closure;
• Undertake mine-closure and rehabilitation trainings tailored to the needs of the ASM workers, aimed at transforming the quarry/mine wastelands into economically productive lands. These trainings would emphasize on the transformation of closed mines into other economically viable sources of income, food supply and/or job creation. For instance, mine/quarry wastelands in North West Cameroon have been transformed into agricultural lands, or fish ponds.
• Establish and operationalize a mining rehabilitation budget by central governments, through the line ministries in order to provide finances for sustainable mine closure and rehabilitation.

1. Formalization of ASM Miners

The second important challenge raised was the difficulty in monitoring a large part of the ASM activity because it is mostly unlicensed. As a result of this, Environmental, Health and Safety regulations are neither respected, nor known in many cases. The proposed solutions include:

• Mobilizing and encouraging miners to organize themselves into groups, associations or cooperatives. By joining such clusters/groupings, ASM have better access to information on formalization; markets, and training opportunities on Environmental, Health and Safety Regulations.
• Decentralizing the licensing and registration processes for ASM, as well as the provision of e-online services to make licensing and registration faster and more accessible.

Question 2. Occupational Health and Safety

Several key observations were raised.  This is a recap of the issues raised and your proposals for policies and practices for better Occupational Health and Safety related to the extraction of Development Minerals

The main issues raised were:

1. Miners at the ASM level lack - technical and financial capacities to develop and implement Health and Safety policies at the work place.
2. The government, through national, regional or local structures/mechanisms needs to, ensure that regulation and policies on Health and Safety in the Development Minerals sector are properly implemented.

1. Lack of technical and financial Capacity

 As you have pointed out, many ASM lack access to knowledge on the Health and Safety requirements and regulations applicable in the extractive sector. It is therefore important to focus on implementing targeted training and awareness raising activities as well as sensitization workshops to reach out to miners in remote areas and make sure good health and safety practices are implemented.

One strategy pointed out is the need for an integrated approach for better Health and Safety practices. It was observed that some of the best practices usually originated from Mine and Quarry owners and that the regulations are put in place before the opening of the mining sites.

Another challenge stated in the discussion focused on the fact that even when quarry owners and miners are informed about Health and Safety practices in the work place, it is sometimes not affordable to implement them (high cost of the safety equipment for instance).

In the case of accessible gear and equipment, their use has to be enforced by the respective local government official through education of the local workers on the operations at a specific site.

Health and safety practices such as hygiene requires continuous education at the community level. It needs to be implemented by the mine owner but it has to be constantly taught to other members of the community.

1. Implementation by the government

It was put forth that partnerships within governments’ institutions in joint operations can help the implementation of Health and Safety policies (I.e responsible government departments’ personnel such as staff from Department of Geological Survey and Mines along with the National Environment Management Authority).

Mines and quarry owners should also create their own regulations based on national policies and help in the monitoring of Health and Safety practices.

One strategy pointed out was the avoidance of material purchases from extraction sites where Health and Safety practices are not respected. However, it was felt that this strategy would be difficult to implement as many mines and quarries would lose out on business.

Question 3. Share your experiences with regards to Environmental, Health and Security impacts associated with Development Minerals.

Several key observations were raised.  This is a recap of the points you have highlighted.

The main experiences shared aimed to remedy the following issues:

1. Organize the Development Minerals sector as an opportunity to bring them into the formal sector

In order to pull out the vast majority of Artisanal and Small Scale Miners (ASM) from the informal sector and support their formalization and recognition, sensitization and awareness raising sessions have taken place as a result of the implementation of Return to Work Plans. In-person meetings with miners were highlighted as effective and efficient avenues for information and knowledge sharing with the miners about their rights and obligations, risks and dangers vis-à-vis the environmental, health and safety costs of their activities. This is the case in Madagascar and Niger. Alumni in Cameroon undertook a similar strategy, with a specific focus on gender issues.

In Malawi, the formalisation of the sector goes through the creation of cooperatives of miners.

1. Empowerment of the Artisanal and Small Scale Miners in the Development Minerals sector

A second important aspect that you have shared is the lack of knowledge on application of safety and security standards by Artisanal and Small Scale Miners operating in the Development Minerals sector. In Guinea, support to this empowerment through enactment of legal and regulatory provisions, usually goes through intense lobbying for the passing of adequate legislation that supports the sector. A relevant legal framework and appropriate guidelines on occupational safety and health are key to strengthen the working conditions of the miners.

We would like to thank you once again for your participation in this discussion. Please note that all the documents of Question 1 are available for download below. 

New discussions will follow soon. In the meantime, keep an eye on the upcoming second edition of the Development Minerals Digest here!