Discussion #1 - Question #3
Discussion details
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Question 3. Partagez vos expériences
- Quelle a été votre expérience dans la mise en œuvre des pratiques et des approches indiquées dans les Questions 1 et 2 ? Quels ont été vos succès ? Quels défis avez-vous rencontrés et comment les avez-vous surmontés ?
- En ce qui concerne la durabilité du secteur, partagez les leçons stratégiques (législations et règlements) ainsi que les recommandations / modèles de mesures politiques nécessaires pour le secteur des Minéraux du Développement.
Résumé de la discussion
Cher(e)s Participant(e)s,
Premièrement, nous vous remercions pour votre participation et aux riches informations que vous avez partagée lors de la première question de notre première discussion sur Capacity4dev !
Le thème de la semaine dernière était de Partager vos expériences par rapport aux impacts Environnementaux, Sanitaires et de Sécurité associés aux Minéraux du Développement.
Plusieurs points clés ont été mis en avant. Ce document est un récapitulatif des questions abordées.
Les principales expériences partagées visaient à remédier aux problèmes suivants :
- Organiser le secteur des Minéraux du Développement comme un opportunité pour les intégrer au secteur formel
Afin de retirer la grande majorité des mineurs à Petite Echelle et Artisanaux (ASM) du secteur informel et de soutenir leur formalisation et leur reconnaissance, des séances de sensibilisation ont eu lieu grâce à la mise en œuvre des Plans de Retour au Travail. Les réunions en personne avec les mineurs ont été mises en évidence comme des voies efficaces et efficientes pour l'échange d'informations et de connaissances avec les mineurs sur leurs droits et obligations, leurs risques et leurs dangers vis-à-vis des coûts environnementaux, sanitaires et de sécurité de leurs activités. C'est le cas à Madagascar et au Niger. Des Anciens participants au Cameroun ont entrepris une stratégie similaire, en mettant l'accent sur les questions de genre.
Au Malawi, la formalisation du secteur se fait au travers de la création de coopératives et d’associations de mineurs.
- L'autonomisation des mineurs artisanaux et à petite échelle dans le secteur des Minéraux du Développement
Un deuxième aspect important que vous avez partagé est le manque de connaissances sur l'application des normes de sécurité par les mineurs Artisanaux et à petite échelle opérant dans le secteur des Minéraux de Développement. En Guinée, le soutien à cette autonomisation par la promulgation de dispositions légales et réglementaires, passe généralement par un lobbying intense pour l'adoption d'une législation adéquate qui soutient le secteur. Un cadre juridique pertinent et des lignes directrices appropriées sur la Sécurité et la Santé au travail sont essentiels pour renforcer les conditions de travail des mineurs.
Nous vous remercions une fois de plus pour votre participation à cette discussion. Veuillez noter que tous les documents sont disponibles sur les pages de la discussion.
De nouvelles discussions seront disponibles bientôt, en attendant vous pourrez avoir accès à la deuxième Edition de la chronique des Minéraux du Développement ici !
Question 1. Close
Vous pouvez avoir un résumé de la discussion ici.
Question 2. Close
Vous pouvez avoir un résumé de la discussion ici.
Documents additionnels ci-dessous et ici: Occupational Safety and Health and the Working Environment, CARICOM Model Labour Law (en anglais).
NB. Les documents sont majoritairement en anglais. Si vous avez connaissance de versions françaises, nous vous saurez gré de bien vouloir nous les envoyer aux adresses emails mentionnées ci-dessus.
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Question 3. Share your experience
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What has been your experience implementing the practices and approaches you have indicated in Questions 1 &2? What have been your successes? What challenges have you faced and how have you overcome them?
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Regarding the sustainability of the sector, share the policy lessons (legislations and regulations) and policy recommendations/models for a consistent policy for the Development Minerals sector.
Discussion Sum up
Dear Participants,
First of all, thank you for your participation and the great insights you shared related to the last question of our first discussion on Capacity4dev!
Last week’s question was about Sharing your experience with regards to Environmental, Health and Security impacts associated with Development Minerals.
Several key observations were raised. This is a recap of the points you have highlighted.
The main experiences shared aimed to remedy the following issues:
- Organize the Development Minerals sector as an opportunity to bring them into the formal sector
In order to pull out the vast majority of Artisanal and Small Scale Miners (ASM) from the informal sector and support their formalization and recognition, sensitization and awareness raising sessions have taken place as a result of the implementation of Return to Work Plans. In-person meetings with miners were highlighted as effective and efficient avenues for information and knowledge sharing with the miners about their rights and obligations, risks and dangers vis-à-vis the environmental, health and safety costs of their activities. This is the case in Madagascar and Niger. Alumni in Cameroon undertook a similar strategy, with a specific focus on gender issues.
In Malawi, the formalisation of the sector goes through the creation of cooperatives of miners.
- Empowerment of the Artisanal and Small Scale Miners in the Development Minerals sector
A second important aspect that you have shared is the lack of knowledge on application of safety and security standards by Artisanal and Small Scale Miners operating in the Development Minerals sector. In Guinea, support to this empowerment through enactment of legal and regulatory provisions, usually goes through intense lobbying for the passing of adequate legislation that supports the sector. A relevant legal framework and appropriate guidelines on occupational safety and health are key to strengthen the working conditions of the miners.
We would like to thank you once again for your participation in this discussion. Please note that all the documents are available for download.
New discussions will follow soon. In the meantime, keep an eye on the upcoming second edition of the Development Minerals Digest here!
Question 1. Closed
You can find a recap of the discussion here.
Question 2. Closed
You can find a recap of the discussion here.
Reading resources below and here: Occupational Safety and Health and the Working Environment, CARICOM Model Labour Law.
(4)
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Bonjour a tous
Je me permets de partager ma petite expérience sur les questions de santé, sécurité, environnement et communauté sur les exploitations de carrière à petite échelles/ minéraux de développement, cas du Niger.
Au Niger, elles sont très nombreuses ces petites carrières, malheureusement force est de constater que la majorité (plus de 90%) travaillent dans l’informel.
Cela est du à la lourdeur des législations en vigueur quand à la recherche d’autorisation d’exploitation mais aussi a la négligence et manque de suivi de la part de l’administration publique compétente (Ministère des mines).
Pour le dire aussi, je suis actuellement dans la même situation : comment peut-on comprendre que les formalités d’ouverture et d’exploitation d’une petite carrière coutent 15 à 20 fois le cout d’achat du site ? Il est pratiquement impossible d’être rentable avec un tel projet puisse que la majorité des minéraux de développement n’ont pas une grande valeur. Enfin de compte moi-même qui suis sensée (a travers notre PRT Niger d’Acrra 2016) de trouver une solution durable, je ne retrouve aussi dans la même situation. Blocus totale de mon dossier depuis plus de 6 mois (la loi c’est la loi, rien à faire….).
D’autres part on constate un problème de gestion (les collectivités qui n’ont pas le droit d’octroyer des autorisations d’exploitation) se mettent à collecter des taxes par camion rempli (on parle de 1000 FCFA par camion rempli). Problème de conflit entre les collectivités et le ministère car au ministère la taxe d’extraction (qui revient aux collectivités) est de 250 f le m3 extrait.
De l’autre coté des exploitants les conséquences sont dramatiques :
- Manque d’organisation et désordre total sur les sites
- Aucun dispositif de sécurité ou de préservation de l’environnement
- Non respect des règles sanitaire de base
- Difficulté de traçabilité des volumes extrait, enfin de compte la population riveraine ne bénéficie de rien….
Les solutions ?
- Revoir (alléger la procédure) la législation en matière d’autorisation d’exploitation des petites carrières afin de permettre à ces petits exploitants de travailler dans le formel ;
- Revoir le cas de la gestion au niveau de l’administration publique (divergence entre les collectivités et le service technique) ;
- Former et sensibiliser les petits artisans sur les questions de santé, sécurité, environnement, communauté ;
- Suivi rigoureux sur les sites par les services de l’administration publique compétent.
Dans notre PRT Niger suite à la formation d’Accra en santé, sécurité, environnement, genre, communauté en mars 2016, nous nous sommes engagés à travailler le sujet avec les services compétents. Pour le moment c’est un peu au ralenti, mais nous espérons bien faire quelque chose.
Good day Alumni,
In Cameroon we have the environmental and mining codes, with Laws, Decrees and Orders on safety, security, legalisation, and the interest of the affected communities. But the implementation, monitoring and follow up is not effective. Thanks to the training from ACP-EU program, l have been able to develop approaches with the ASM , stakeholders and government officials responding to ways and means to assist them to be legalised and built their capacities on environmental friendly mining method. While respecting gender issues and the empowerment of women and youth in the mining communities. Thank you.
Bonjour à tous,
Les questions sur l'environnement, la sécurité et la santé dans les exploitations minières à petite échelle dont le cas des minéraux de développement négligés, nous ont toujours été difficile pour de nombreuses raisons.
D'abord, bon nombre d'exploitation est faite d'une manière illicite et ne respecte les régles de l'art. Par ailleurs, la plupart des exploitants sont issus des ménages vulnérables et ne sont pas suffisamment instruits voire même illettrés. En outre, l'applicabilité des normes internationales dans le secteur est presque impossible.
Face à cette situation, l'administration minière en collaboration avec les parties prenantes(ONGs, autres départements ministériels, collectivités térritoriales décentralisées), a mené des séances de sensibilisation pour les petits mineurs et exploitants de carrières par rapport à leur droit, devoir et obligations et le risques et dangers qu'ils encourent. Ces dernières années, nous avons également renforcé les suivis et encadrement des exploitants dans leurs activités, mais il nous faut encore beaucoup d'efforts à cause du niveau d'instruction des exploitants, l'éloignement des sites miniers ainsi que l'insuffisance des moyens à la disposition de l'Administration.
Grace à tout ça, le secteur commence petit à petit à être formel et se conforme aussi aux réglémentations en vigueur. Si on prenait par exemple les carrières, nous avons constaté l'utilisation progressive d'Equipement de Protection Individuelle et quelques impacts plutôt positifs au niveau local grace à la création d'emploi et le développement des infrastructures. Toutefois, leur contribution est encore très faible.
C'est la raison pour laquelle nous projettons à poursuivre les efforts déjà menées et développer le mécanisme d'autosurveillance environnementale et de resposabilité sociale aux seins des exploitants. Finalement, pour que le Secteur minier ait une contribution significative sur le développement du pays, nous sommes entrain d'apporter des refontes à notre dernier code minier.
Question 3.
Expérience implementing thé practices and approaches.
1- Thé opportunity it provided for thé ASM to feel a sense of ownership in thé training and enhance learning as pleasant.
2- Thé use of collaborative interaction, an atmosphère where learners and trainers support each other in thé process both in and out of formal learning, thé use and encouragement of coopérative communication.
3- Behavioral change, socio cultural belief,gender equality and women empowerment, economical, lack of legality in thé ASM sector and thé remonte location of quarries.
4-Thé good knowledge in thé formulation of process to design training guides and manuals. Thé ability to interact with people from différent culture, advocacy, lobbying techniques, strong analytic and drafting capacities.
2- Sustainability ,policy lessons and models for a consistent policy.
- Design and simplement programme for training workshops and seminars to encourage and enable ASM to adopt safe and responsible environmental friendly behavior and to use efficient and effective méthode to prevent risk in mining.
- Thé monitoring and renforcement of environmental régulations is hampered by imformality, thé remote locations of quarries opérations and a lack of ressources for follow up.
-These policies are used to défine realistic goals, methods and procédures for successive improvement in safety, mining systèm, for development minerals, to improve mining. Such justification will serve to institutionalize increased investments in thé work force and support training in thé mining industry.
2-